Mentions
Légales
Cette mention légale régit les conditions générales d’accès et d’utilisation du site accessible via www.nessencedunebellehistoire.com (appelé le site), que N’ESSENCE D’UNE BELLE HISTOIRE met à la disposition des internautes.
L’utilisation du site implique l’acceptation sans réserve de toutes les conditions incluses dans cette mention légale. Par conséquent, l'utilisateur doit lire attentivement cette mention légale à chaque fois que le site est accessible, car les conditions d'utilisation sont sujettes à des modifications sous jugement du propriétaire du site ou en raison de critères juridiques, judiciaires ou commerciaux.
1- PROPRIÉTÉ DU SITE.
Nom du détenteur : N’ESSENCE D’UNE BELLE HISTOIRE
Statut : EI
Lieu d’activité : Guadeloupe
Email : saima.vahekeni@gmail.com
SIRET :
Directeur de la publication : Madame Saïma Vahekeni
Hébergeur : Wix.com Inc.
Siège social : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
2- SUJET
Le site permet à ses utilisateurs d’accéder aux informations et aux services proposés par N’ESSENCE D’UNE BELLE HISTOIRE aux personnes et organisations intéressées.
3.- ACCÈS ET UTILISATION DU SITE.
3.1.- Utilisation et accès gratuits du site. L'accès et l'utilisation de ce site sont gratuits pour ses utilisateurs.
3.2.- Enregistrement de l’utilisateur. L'accès et l'utilisation du site ne nécessitent pas d'abonnement préalable ou d'inscription de la part de ses utilisateurs.
4.- CONTENU DU SITE.
La langue utilisée par le propriétaire est le français. N’ESSENCE D’UNE BELLE HISTOIRE n'est pas responsable du manque de compréhension ou de compréhension de la langue par l'utilisateur, ni de ses conséquences.
N’ESSENCE D’UNE BELLE HISTOIRE est autorisé à modifier ou éliminer le contenu du site sans préavis, ainsi que son accès, librement et sans justification, sans être responsable des conséquences pouvant en découler pour les utilisateurs.
L’utilisation du contenu du site pour faire, héberger ou diffuser de la publicité ou des informations personnelles ou de tiers sans l’autorisation de N’ESSENCE D’UNE BELLE HISTOIRE , ou transmettre de la publicité via les services ou informations disponibles aux utilisateurs, son utilisation étant libre ou non.
Les liens et hyperliens ajoutés par des tiers sur leurs sites, adressant le site, seront redirigés vers le site, empêchant de démontrer, directement ou indirectement, des indications fausses, inexactes ou confuses, ni d'engager des actions déloyales ou illicites contre N’ESSENCE D’UNE BELLE HISTOIRE.COM
5.- LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.
L’accès au site ainsi que son utilisation sans consentement qui pourrait être effectuée à partir des informations contenues dans ce site relèvent de la responsabilité de la personne qui le fait. N’ESSENCE D’UNE BELLE HISTOIRE ne pourra être tenu responsable de toute conséquence, préjudice ou dommage pouvant résulter de cet accès ou utilisation des informations. N’ESSENCE D’UNE BELLE HISTOIRE ne pourra être tenu responsable de toute erreur de sécurité pouvant être produite, ni du préjudice causé au système informatique de l'utilisateur (matériel et logiciel), ni aux dossiers ou documents de cet ordinateur, résultant :
- de la présence d’un virus dans l’ordinateur de l’utilisateur utilisé pour accéder aux services et au contenu du site.
- du dysfonctionnement du navigateur.
- de la et / ou des versions obsolètes de celui-ci.
N’ESSENCE D’UNE BELLE HISTOIRE ne sera pas tenu responsable de la responsabilité et de la rapidité des liens hypertextes ajoutés sur le site pour les diriger vers d'autres personnes.
N’ESSENCE D’UNE BELLE HISTOIRE ne garantit pas la convivialité de ces liens et ne pourra être tenu responsable des contenus ou services auxquels l'utilisateur pourra accéder via ces liens, ni du fonctionnement de ces sites.
N’ESSENCE D’UNE BELLE HISTOIRE ne sera pas tenu responsable du virus ou des autres programmes informatiques qui endommagent ou peuvent endommager les systèmes informatiques ou l’équipement des utilisateurs lorsqu’ils accèdent au site ou à d’autres sites accédés par le biais du site.
6.- UTILISATION DES « COOKIES ».
Le site utilise des cookies, et notre politique de cookies, respectant la confidentialité est disponible sur notre site.
7.- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE.
NESSENCE D’UNE BELLE HISTOIRE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site notamment les textes, collages, images, graphismes, logo, icônes, sons. Tous les droits de propriété industrielle et intellectuelle du site, ainsi que tout son contenu, textes, collages, images, graphismes, logo, icône, sons, appartiennent à N’ESSENCE D’UNE BELLE HISTOIRE .Toute utilisation du site ou de son contenu doit être exclusivement destinée à des fins particulières.
Toute autre utilisation impliquant la copie, la reproduction, la distribution, la transformation, la communication publique ou toute autre action similaire, d’une partie ou de la totalité du contenu du site est exclusivement réservée à N’ESSENCE D’UNE BELLE HISTOIRE , et aucune autre personne n’est autorisée à effectuer ces actions sans l'autorisation écrite préalable de N’ESSENCE D’UNE BELLE HISTOIRE.COM
Crédit photo: la photo sur la page d'accueil et sur la page contact ont été réalisée par le photographe Nicolas Rodriguez.
8.- LÉGISLATION ET JURIDICTION COMPÉTENTE.
Cette mention légale sera interprétée et régie conformément à la législation Française. N’ESSENCE D’UNE BELLE HISTOIRE et les utilisateurs, renoncent expressément à la juridiction qui peut leur correspondre pour se soumettre à celle des tribunaux de l'adresse physique de l'utilisateur pour toute controverse résultant de l'accès ou l'utilisation du site. Si l'adresse physique de l'utilisateur se trouve en dehors de la France, N’ESSENCE D’UNE BELLE HISTOIRE et l'utilisateur, renoncent expressément à la juridiction qui peut leur correspondre pour se soumettre à celle des tribunaux compétents.